Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD FLEURY
Bourgognes Pierre Gruber

Numéro de dépôt :
961789
Date de dépôt :
15/10/1973
Lieu de dépôt :
Nuits-St-Georges

Présentation de la marque BERNARD FLEURY

Déposée le 15 octobre 1973 par Bourgognes Pierre Gruber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-St-Georges), la marque française « BERNARD FLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bourgognes Pierre Gruber domicilié(e) (soc. à r. l.), 13 ter, rue Henri-de-Bahèzre, Nuits-St-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque BERNARD FLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque BERNARD FLEURY est expirée depuis le 15 octobre 1983.

Bourgognes Pierre Gruber a également déposé les autres marques suivantes : LA LAYOTTE


Bourgognes Pierre Gruber - (soc. à r. l.), 13 ter, rue Henri-de-Bahèzre, Nuits-St-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vins, liqueurs et spiritueux.